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Portalis : le père du Code civil

Jean-Luc A. Chartier
Bok Fransk 2004

Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant les libertés de l'église gallicane en 85 articles, avec un commentaire ; la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; le concordat, et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ...

Dupin, André-Marie-Jean-Jacques
Bok Fransk 1845

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce Concordat ...

par Jean Étienne Marie Portalis
Bok Fransk 1845

Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil

Jean Étienne Marie Portalis ; publ. par F...
Bok Språk ikke angitt 1844

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